Communauté de communes de l'Oisans
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La Communauté de Communes de l'Oisans vous aide à améliorer l'isolation thermique de votre habitation en subventionnant vos travaux et vous faire des économies d'énergie.

Délibérations

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Date Réf. Objet Délibération BAT
16/05/2013 CCO_BO_2013_047 Attribution de subventions complémentaires 2013
16/05/2013 CCO_BO_2013_048 Budget Général
16/05/2013 CCO_BO_2013_049 Tour de France 2013 - Convention tripartite
16/05/2013 CCO_BO_2013_050 Pilotage opérationnel tour de France
16/05/2013 CCO_BO_2013_051 Règlement général voiries communautaires
16/05/2013 CCO_BO_2013_052 Voirie d'intérêt communautaire : marché pour la gestion des eaux de voirie
16/05/2013 CCO_BO_2013_053 Groupement de commande de sanitaires publics automatiques
16/05/2013 CCO_BO_2013_054 Location instrument de musique entre la CCO et l'Harmonie de La Mure
16/05/2013 CCO_BO_2013_055 Convention DDT-CCO : Mise à disposition des documents d'urbanisme locaux numérisés
16/05/2013 CCO_BO_2013_056 Mise en place comité d'avis sur les documents d'urbanisme locaux

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Le territoire de l'Oisans
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