Communauté de communes de l'Oisans
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Les commissions thématiques et organismes

COMMISSIONS

Les commissions permanentes sont composées de représentants communautaires et de représentants des communes, soit le maire ou son représentant, membre du conseil municipal. Selon les ordres du jour, les commissions pourront être élargies à des représentants de l’Etat, des socioprofessionnels et des acteurs en fonction du sujet traité et sur proposition d’un membre de la commission.

Les attributions des commissions sont multiples :

  • - Le travail sur les différentes thématiques
  • - La constitution de comité de suivi plus restreint pour un travail plus détaillé
  • - La proposition d’orientations au bureau de la CCO qui transmettra au conseil communautaire.

-    Les sous commissions spécifiques sont définies avec des règlements propres. Sur proposition du bureau, des groupes de travail pourront être mis en place selon des thématiques spécifiques.

 

Commission n°1

Environnement/ Déchets

Elargi* pour le Plan climat territorial

   

Plan climat territorial, déchèteries, traitement des déchets (incinérateur), collecte, tri, valorisation, compostage, ressourcerie, plateforme logistique de Livet

 

Commission n°2

Voiries d’intérêt communautaire/ Travaux/ SEPEP/ Oisans Sentiers

   

Travaux d’investissement et d’entretien sur les voiries d’intérêt communautaire, suivi du planning SEPEP et travaux Oisans Sentiers (investissement et entretien). Bâtiments. TNT

 

Commission n°3

Santé/ Petite enfance/ Education/ Emploi

Elargi* pour la Santé / CPEF Oisans

Sous-commission spécifique CIAS

Maison médicale de l’Oisans, CPEF, ADMR, intervenantes en anglais,

CIAS (DRE)

 

Commission n°4

Aménagement du territoire/ Urbanisme / Patrimoine

SCOT, urbanisme, foncier, SIG, nouvelles technologies, patrimoine historique de l’Oisans, culture

 

Commission n°5

Economie/ Tourisme/ Agriculture

Elargi* pour le Plan Pastoral Territorial et pour la filière Bois

Sous-commission spécifique :

  • - EPIC Oisans Tourisme

-           Abattoirs

Economie touristique, plan pastoral territorial de l’Oisans, filière Bois (énergie)

Oisans Tourisme – actions de promotion touristique de l’Oisans

Abattoirs de l’Oisans – commission consultative

 



 

Le territoire

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