Communauté de communes de l'Oisans
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Compétences sur l'ensemble du territoire

De nombreuses compétences

La Communauté de communes de l'Oisans vous accompagne au quotidien dans des missions de services à la population de la petite enfance, au tourisme, en passant par l'activité économique, la collecte et le traitement des déchets ménagers, l'aménagement du territoire, la gestion des zones sensibles, la construction de bâtiments collectifs d'intérêt communautaire, la gestion des abattoirs, les itinéraires de randonnée, l'action sociale et la santé...

L'intercommunalité au plus près des habitants de l'Oisans !

 

bandeau scot 1Les compétences obligatoires

  • Aménagement du territoire (SCOT de l'Oisans)
  • Actions de développement économique

 

Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire ; promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme.

Etude et réalisation de projet pour la mise en valeur touristique, économique, sociale et patrimoniale du territoire de l’Oisans.

  • Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage
  • Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés
  • Gestion des milieux aquatiques et des protections contre les inondations

 

Paysage plaine et montagne Oisans B ClouetLes compétences optionnelles

  • Politique du logement et du cadre de vie
  • Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire
  • Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire
  • Action sociale d’intérêt communautaire
  • Création et gestion des maisons de services au public et définition des obligations de service public y afférentes en application de l’article 27-2 de la loi n° 2000-321 du 12/04/2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.

 

Les autres compétences

  • Action de soutien aux acteurs locaux dans les domaines de l’éducation, de la formation, de la santé, du sport et de la culture dès l’instant que leur action concerne la totalité du territoire communautaire.
  • Aménagement, gestion et entretien de la Maison Médicale de l’Oisans
  • Aménagement, gestion et entretien des abattoirs
  • Aménagement et entretien des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR – Oisans Sentiers)
  • Renouvellement d’équipements de diffusion et poteaux télévision
  • Contractualisation avec la Région et le Département en matière de développement du territoire
  • Acquisitions foncières, aménagement et accès des nouveaux collèges de l’Oisans
  • Réseaux et services locaux de communications électroniques

 

Prestations de services et intervention de la communauté en tant que Maître d’ouvrage délégué

Conformément aux dispositions légales en vigueur, la Communauté de communes de l'Oisans pourra réaliser à la demande et pour le compte de communes membres ou de tiers publics non membres :

- Intervenir en tant que maître d'ouvrage public délégué.

- Des prestations de services aux communes membres en matière d’entretien des paysages et des espaces publics.

- Des prestations de services aux tiers publics non membres dans tous les objets se rapportant à nos compétences.

- La réalisation de ces prestations est précédée de la conclusion d’une convention fixant les modalités d’intervention de la communauté de communes de l’Oisans pour le compte du tiers public.

 


Les compétences exercées sur l'ensemble du territoire

Les compétences obligatoires

  • Aménagement de l’espace (schéma de cohérence territorial)
  • Actions de développement économique intéressant l’ensemble de la communauté

(études et réalisation de projets d’intérêt communautaire et promotion touristique du territoire)

Les compétences optionnelles

 

  • Protection et mise en valeur de l’environnement et soutien aux actions de la maîtrise de la demande en énergie.(élimination et valorisation des déchets, maison de l’énergie)
  • Création, aménagement et entretien de la voirie déclarée d’intérêt communautaire
  • Action sociale (soutien financier et matériel aux ADMR, centre intercommunal d’action social en cours)

D’autres compétences

  • Action de soutien aux acteurs locaux dans les domaines de l’éducation, de la formation et de la santé, du sport et de la culture
  • Aménagement, gestion et entretien de la Maison médicale de l’Oisans
  • Aménagement, entretien et gestion des abattoirs
  • Aménagement et entretien des itinéraires de promenades et de randonnée (PDIPR)
  • Renouvellement d’équipements de diffusion et poteaux de télédiffusion
  • Contrat avec la région Rhône Alpes pour le développement économique
  • Acquisitions foncières, aménagement et accès du nouveau collège
  • Aménagement, entretien et gestion d’un relais des services publics (RSP)
  • le Service d’entretien des Paysages et des Espaces Publics (SEPEP) La communauté de communes de l’Oisans poursuit pour le compte de communes membres, n’ayant pas ou peu de services techniques en interne, des prestations de services en matière d’entretien des paysages et des espaces publics.

 


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Le territoire

Le territoire de l'Oisans
Communauté de communes de l'Oisans.
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