Communauté de communes de l'Oisans
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Déclaration de données essentielles

Accompagnement SCoT Oisans [2021021101]

Date limite : 22/12/2022 18:30:00
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Assistance Foncière VV_TERRITOIRE 38 [2021021102]

Date limite : 22/12/2021 18:35:00
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Transfert site TNT sur nouveau pylône La Grave 2 [2021031101]

Date limite : 22/06/2021 18:30:00
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Déclaration de données essentielles

Conformément au code de la commande publique, vous trouverez ci-joint la déclaration des données essentielles des consultations inférieur à 40 000.00 € HT de la collectivité :

 



 

Le territoire

Le territoire de l'Oisans
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