Communauté de communes de l'Oisans
Accueil > Nos actions > Social > Clauses sociales

Clauses sociales

LES CLAUSES SOCIALES dans vos marchés publics ou privés

 Agir pour l’emploi sur votre territoire Alpes Sud Isère

pastedGraphic.png pastedGraphic_1.pngpastedGraphic_2.pngpastedGraphic_3.pngpastedGraphic_4.pngpastedGraphic_5.pngpastedGraphic_6.png

 

La Communauté de Communes  de l’Oisans s’est engagée, aux côtés des territoires du Trièves et de la Matheysine, pour développer les clauses sociales dans les marchés publics mais également dans les marchés privés des 3 territoires afin de favoriser l’emploi. 

Qu’est-ce qu’une clause sociale : la clause sociale permet à une personne rencontrant des difficultés d’insertion professionnelle de saisir l’opportunité d’un marché public ou privé de travaux, de services, ou de fournitures pour s’engager dans un parcours d’insertion durable, via la mise en situation de travail auprès d’entreprises.

La chargée de mission clauses sociales présente sur les 3 territoires a un rôle de facilitatrice. Elle  apporte un soutien et une expertise  pour :

Accompagner les donneurs d’ordres : Collectivités (communauté de communes, communes ….) et Entreprises, dans l’inscription d’heures de travail dédiées dans les marchés et en faire le suivi d’exécution en relation avec les maitres d’ouvrage.

Aider les entreprises à répondre aux marchés et à recruter afin de mettre en œuvre les heures de clauses sociales dans les chantiers.

Faciliter le recrutement des personnes éloignées de l’emploi (demandeurs d’emploi de longue durée, bénéficiaires du RSA, travailleurs handicapés, jeunes de moins de 26 ans sans qualification ou sans expérience professionnelle…) en lien avec tous les acteurs du territoire (élus, services techniques, entreprises, service public de l’emploi, structures d’insertion par l’activité économique).

Soutien de la dynamique économique des territoires : offrir un accompagnement de proximité aux entreprises et aux demandeurs d’emploi en soutenant les recrutements et en favorisant la professionnalisation. 

Pour toutes vos questions contacter : 

Fabienne Meilland-Rey - @ : rf/snasiocc//yer-dnalliem/f- mobile : 07 86 03 15 35.

Exemples de marchés du Territoire de l’Oisans qui  mettent en œuvre des clauses sociales : 

Quai de transfert-Livet-Gavet, Chantier Pont de la Vena, Aménagement et entretien des Voies vertes, EDF requalification moyenne Romanche, 

… les projets : Réhabilitation de l’internat du collège de Bourg d’Oisans, construction d’un nouveau collège à Bourg d’Oisans, Maison du territoire de l’Oisans, Centre d’entretien routier Les deux alpes et Bourg d’Oisans

 

 



 

Le territoire

Le territoire de l'Oisans
Communauté de communes de l'Oisans.
Livet-et-Gavet Allemont Vaujany Oz Villard-Reculas Oulles Ornon Le Bourg d'Oisans Huez La Garde Auris Le Freney d'Oisans Clavans en Haut-Oisans Besse Villard Reymond Villard Notre-Dame Mizoen Mont-de-Lans Venosc Saint-Christophe en Oisans

 

Communauté de communes de l'Oisans © 2020 - Communauté de communes de l'Oisans  Fils RSS
1 bis rue Humbert BP 50 - 38520 Le Bourg d'Oisans - Tél : 04.76.11.01.09 / Fax : 04.76.11.01.65