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Règles d’utilisation de la photothèque

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités et les conditions dans lesquelles vous pouvez télécharger et réutiliser les images présentes dans la photothèque de la Communauté de communes de l’Oisans.

Vous pouvez télécharger et utiliser librement ces images à condition de suivre les instructions suivantes :

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  •  L’Utilisateur s’engage à utiliser la Photothèque uniquement pour son propre bénéfice et à respecter les conditions d’utilisation.
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  • Toute exploitation, reproduction et/ou présentation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit (présent ou à venir), de la Photothèque et/ou des Photographies, sans l’autorisation de la Communauté de communes de l’Oisans est strictement interdite.
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